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Conseil Municipal du 24 janvier 2022 & Réunion publique

24 janvier 18 h 00 min 20 h 00 min

Le prochain Conseil municipal de la commune de Saint-Clément-des-Baleines aura lieu le lundi 24 janvier 2022 à 18h00 dans la salle du Godinand.
Il sera suivi d’une réunion publique d’information à 19h. A cette occasion, l’équipe municipale présentera le bilan de début de mandat et les projets pour 2022. S’ensuivra un temps d’échange avec les Villageois.

L’ordre du jour du conseil est le suivant :

1- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 6 décembre 2021
2- INTERCOMMUNALITÉ – AVIS SUR LE PROJET DE PACTE DE GOUVERNANCE
3- INTERCOMMUNALITÉ – CONVENTION DE PARTENARIAT, D’ÉCHANGES DE DONNÉES GÉOGRAPHIQUES et MISE A DISPOSITION D’OUTILS DE DIFFUSION DES DONNÉES GÉOGRAPHIQUES
4- INTERCOMMUNALITÉ – AVENANT  A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN SERVICE INSTRUCTEUR URBANISME – DÉPLOIEMENT DU GUICHE NUMÉRIQUE DES AUTORISATIONS D’URBANISME (GNAU)
5- GESTION DU PATRIMOINE – CESSION D’UN DÉLAISSÉ DE VOIRIE SIS RUE DE LA DIGUE D’UNE CONTENANCE DE 24.5 m²
6- GESTION DU PATRIMOINE – ALIÉNATION DE GRÉ A GRÉ DE LA PARCELLE AS 179 VENELLE DE L’AMANDIER
7- CONVENTION RELATIVE A L’AIDE FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT AU TITRE DU FONDS DÉPARTEMENTAL D’AIDE A L’HABITAT LOCATIF EN MILIEU RURAL
8- RESSOURCES HUMAINES – CONVENTION 2022 D’ADHÉSION AU SERVICE RETRAITE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE DE CHARENTE-MARITIME
9- INFORMATIONS DU MAIRE
10- TOUR DE TABLE

Salle polyvalente du Godinand

rue du Godinand
Saint-Clément-des-Baleines, 17590 France
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