ACTUALITÉS

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🇫🇷CONSEIL MUNICIPAL
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Le prochain Conseil municipal de la commune de Saint-Clément-des-Baleines aura lieu le jeudi 28 septembre 2023 à 19h00 dans la salle municipale.
L’ordre du jour du conseil est le suivant :
1- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 29 JUIN 2023
2- PERSONNEL COMMUNAL – FIXATION DE LA LISTE DES EMPLOIS ET DES CONDITIONS D’OCCUPATION DES LOGEMENTS DE FONCTION
3- ACQUISITION AMIABLE D’UN BIEN IMMOBILIER – ZD 800
4- FISCALITÉ – TAXE HABITATION – MAJORATION DE LA COTISATION DUE AU TITRE DES LOGEMENTS MEUBLES NON AFFECTÉS A L’HABITATION PRINCIPALE
5- INSTANCES – DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE ÉLU LOCAL
6- PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE
7- QUESTIONS DIVERSES
9- DÉCISIONS DU MAIRE
9- INFORMATIONS DU MAIRE
10- TOUR DE TABLE DES ÉLUS
Le conseil sera suivi d’un temps d’échange avec les Villageois.