ACTUALITÉS
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CONSEIL MUNICIPAL 🇫🇷
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Le prochain Conseil municipal de la commune de Saint-Clément-des-Baleines aura lieu le jeudi 31 octobre 2024 à 19h00 dans la salle municipale.
L’ordre du jour du conseil est le suivant :
1- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL du 26 SEPTEMBRE 2024
2- URBANISME – DÉCLARATION DE CESSION D’UN FONDS DE COMMERCE SOUMIS AU DROIT DE PRÉEMPTION
3- CDC ILE DE RE – AVIS DE LA COMMUNE SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ INTERCOMMUNAL – RLPi
4- CDC ILE DE RE – PROGRAMME LOCAL HABITAT (PLH) – APPROBATION DE LA CONVENTION DE PACTE TERRITORIAL SUR LE DISPOSITIF D’AIDES A L’AMÉLIORATION DE L’HABITAT
5- RÉTROCESSION DES VOIRIES DU GROUPEMENT D’HABITATIONS « LES VILLAGEOISES » A LA COMMUNE
6- VOIRIE COMMUNALE – DÉNOMINATION VENELLE DES FRÊNES
7- RÈGLEMENT INTÉRIEUR – AIRE DE CAMPING-CAR PARK
8- ONF – ENTRETIEN DES ACCÈS PLAGES EN SAISON ESTIVALE – PROGRAMME DE TRAVAUX ET FINANCEMENT
9- RECENSEMENT DE LA POPULATION – CRÉATION D’EMPLOIS D’AGENTS RECENSEURS
10- ADHÉSION A LA CONVENTION-CADRE RELATIVE AUX MISSIONS FACULTATIVES PROPOSÉES PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA CHARENTE-MARITIME
11- QUESTIONS DIVERSES
12- DECISIONS DU MAIRE
13- INFORMATIONS DU MAIRE
14- TOUR DE TABLE
Le conseil sera suivi d’un temps d’échange avec les Villageois et d’un verre de l’amitié.