ACTUALITÉS

Le prochain Conseil municipal de la commune de Saint-Clément-des-Baleines aura lieu le mardi 13 avril 2021 à 19h00 dans la salle municipale.

la séance se tiendra à huit clos pour cause de crise sanitaire et couvre-feu mais sera retransmise en direct sur la page Facebook de la commune :
https://www.facebook.com/MairieSaintClementDesBaleines

L’ordre du jour est le suivant :
1- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 1er MARS 2021
2- DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT DEFENSE
3- INTERCOMMUNALITE – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE INSTRUCTEUR DE LA CDC ILE DE RE AUX COMMUNES MEMBRES – MODALITES FINANCIERES ET ORGANISATIONNELLES
4- PERSONNEL – CONVENTION CADRE D’ADHESION AU SERVICE REMPLACEMENT DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIAL DE CHARENTE-MARITIME
5- PERSONNEL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
6- DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DE L’AIRE DE LOISIRS MUNICIPALE – CHOIX DU DELEGATAIRE ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’AFFERMAGE
7- GESTION DU PATRIMOINE – ALIENATION DE GRE A GRE DE LA PARCELLE AO 127
8- GESTION DU PATRIMOINE – ACQUISITION PAR VOIE DE PREEMPTION DE LA PARCELLE AS 127 (emplacement réservé)
9- FINANCES – ADMISSION EN NON-VALEUR DE TITRES DE RECETTES DES ANNEES 2013 ET 2014
10- FINANCES – VOTE DES TAUX D’IMPOSITION
11- FINANCES – APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2020
12- FINANCES – APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2020
13- FINANCES – AFFECTATION DES RESULTATS 2020
14- FINANCES – VOTE DES BUDGETS 2021
15- DECISIONS DU MAIRE
16- INFORMATIONS DU MAIRE
17- TOUR DE TABLE DES ELUS