ACTUALITÉS

Le prochain Conseil municipal de la commune de Saint-Clément-des-Baleines aura lieu le lundi 6 décembre 2021 à 19h00 dans la salle municipale.

L’ordre du jour est le suivant :

1- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 25 Octobre 2021
2- CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION TOURISTIQUE DU PHARE DES BALEINES – CANDIDATURE DE LA COMMUNE
3- PROJET DE LOGEMENTS LES OUCHES – CONVENTION TRIPARTITE COMMUNE / COMMUNAUTÉ DE COMMUNES / ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE AQUITAINE
4- CONVENTION DE GESTION ET D’ENTRETIEN DU SITE DE LA POINTE DES BALEINES ENTRE LE DÉPARTEMENT ET LA COMMUNE
5- CONVENTION RELATIVE A L’AIDE FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT AU TITRE DU PLAN PATRIMOINE
6- CONVENTION FOURRIÈRE ANIMALE – ASSOCIATION APAR REFUGE DE LA MOULINATTE
7- CONVENTION DE PROTECTION DES POPULATIONS DES CHATS ERRANTS (CAPTURE ET STÉRILISATION) AVEC L’ASSOCIATION « LES AMIS DES CHATS ABANDONNES »
8- MODIFICATION DES STATUTS DU SDEER – COMPÉTENCE RELATIVE A LA MAITRISE DE LA DEMANDE D’ÉNERGIE ET LA PERFORMANCE énergétique
9- BUDGET PRINCIPAL COMMUNE – DÉCISION MODIFICATIVE N° 3
10- BUDGET ANNEXE ÉCOTAXE – DÉCISION MODIFICATIVE N° 1
11- ACQUISITION FONCIÈRE AMIABLE PARCELLE AL 29
12- CRÉATION DE LA RÉSERVE COMMUNALE DE SÉCURITÉ CIVILE
13- COMITE DE JUMELAGE ILE DE RE – PHILIPPSBURG
14- DÉCISIONS DU MAIRE
15- INFORMATIONS DU MAIRE
16- TOUR DE TABLE