ACTUALITÉS

Le prochain Conseil municipal de la commune de Saint-Clément-des-Baleines aura lieu le lundi 20 septembre 2021 à 19h00 dans la salle municipale.

L’ordre du jour est le suivant :

1- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 12 juillet 2021
2- GESTION DU PATRIMOINE – ACQUISITION PAR VOIE DE PRÉEMPTION DE LA PARCELLE AT 58
3- GESTION DU PATRIMOINE – ACQUISITION AMIABLE DES PARCELLES ZD 19 et ZD 20
4- GESTION DU PATRIMOINE – ALIÉNATION DE GRÉ A GRÉ DE LA PARCELLE AO 127
5- CONVENTION DE CONCOURS POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX DE DÉPLACEMENT D’UN CANDÉLABRE RUE DE L’ÉCOLE
6- FINANCES – FISCALITÉ LOCALE : LIMITATION DE L’EXONÉRATION DE DEUX ANS EN FAVEUR DES CONSTRUCTIONS NOUVELLES A USAGE D’HABITATION
7- FINANCES – BUDGET : DÉCISION MODIFICATIVE N°2
8- MONDE ASSOCIATIF – INSTALLATION DU SIÈGE SOCIAL EN MAIRIE
9- INSTITUTION – DÉLEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
10- INSTITUTION – DÉSIGNATION D’UN DÉLÉGUÉ AUPRÈS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE (SIVOS)
11- INSTITUTION – ÉLECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS)
12- INSTITUTION – MAINTIEN OU NON DES FONCTIONS D’ADJOINT AU MAIRE DE MONSIEUR DANIEL TASSIGNY APRÈS RETRAIT DE SES DÉLEGATIONS
13- DÉCISIONS DU MAIRE
14- INFORMATIONS DU MAIRE
15- TOUR DE TABLE