ACTUALITÉS
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CONSEIL MUNICIPAL ![🇫🇷](data:image/svg+xml,%3Csvg%20xmlns%3D%27http%3A%2F%2Fwww.w3.org%2F2000%2Fsvg%27%20width%3D%2716%27%20height%3D%2716%27%20viewBox%3D%270%200%2016%2016%27%3E%3Crect%20width%3D%2716%27%20height%3D%2716%27%20fill-opacity%3D%220%22%2F%3E%3C%2Fsvg%3E)
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Le prochain Conseil municipal de la commune de Saint-Clément-des-Baleines aura lieu le jeudi 25 avril 2024 à 19h00 dans la salle municipale.
L’ordre du jour du conseil est le suivant :
1- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 21 MARS 2024
2- ACQUISITION AMIABLE POUR RÉGULARISATION ALIGNEMENT – PARCELLE AS 144 – RUE DU CLOS
3- RENONCIATION AU DROIT DE préemption – PARCELLE AV 202
4- TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D’UNE PORTION DE LA ROUTE DÉPARTEMENTALE 735E1- RUE DU PHARE
5- RÉTROCESSION D’UN POINT LUMINEUX APPARTENANT A L’ASL LA MARDELLE DANS LE PATRIMOINE PUBLIC
6- CONVENTION DE GESTION ET D’ENTRETIEN DU SITE DE LA POINTE DES BALEINES ENTRE LE DÉPARTEMENT ET LA COMMUNE
7- CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DE L’ESPACE PUBLIC « AIRE DE LOISIRS » SUITE A MANIFESTATION D’INTÉRÊT SPONTANÉE
8- AVENANT A LA CONVENTION POUR L’ORGANISATION ET LA SURVEILLANCE DE LA ZONE DE BAIGNADE
9- CONTRAT D’ILLUMINATIONS 2024-2026
10- MONDE ASSOCIATIF – INSTALLATION DU SIÈGE SOCIAL « PUGILART » EN MAIRIE
11- PERSONNEL COMMUNAL – INSTAURATION DE LA PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE
12- QUESTIONS DIVERSES
13- DÉCISIONS DU MAIRE
14- INFORMATIONS DU MAIRE
15- TOUR DE TABLE
Le conseil sera suivi d’un temps d’échange avec les Villageois et d’un verre de l’amitié.