ACTUALITÉS
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CONSEIL MUNICIPAL 🇫🇷
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Le prochain Conseil municipal de la commune de Saint-Clément-des-Baleines aura lieu le jeudi 6 novembre à 19h00 – salle municipale.
L’ordre du jour du conseil est le suivant :
1- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 OCTOBRE 2025
2- MODIFICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) – MISE A JOUR
3- RÉGIME DES ASTREINTES – MISE A JOUR
4- ABROGATION DE LA DELIBÉRATION N° 2024-JUIN-5 DU 27/06/2024 RELATIVE A L’INSTAURATION DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE)
5- REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DUE PAR LES OPÉRATEURS DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
6- LITTORAL – RENOUVELLEMENT DE CONVENTION DE GESTION DU CANOT DE SAUVETAGE
7- DÉCISIONS DU MAIRE
8- INFORMATIONS DU MAIRE
PJ : SYNTHÈSE DU RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILES
9- TOUR DE TABLE